Déposée le 12 mars 1982 par la société COPALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C.P.S.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COPALIS domicilié(e) rue du Petit Port - 62480 - LE PORTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 020 285 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque C.P.S.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque C.P.S.P. est expirée depuis le 2 janvier 2022.
COPALIS a également déposé les autres marques suivantes : PHOSCAL , PHOSCAL , CPSP
COPALIS, Société coopérative à capital variable - rue du Petit Port - 62480 - LE PORTEL - France - SIREN 616020285
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2002 n°2213307 - Publication au BOPI 2002-01-03
Renouvellement sans limitation n°2000353 - Publication au BOPI 1993-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31
Inscription le 30 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°568362 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30
Renouvellement avec limitation le 2 janvier 2012 n°2487993 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-01-02
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture. Substances alimentaires pour animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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